Déposée le 16 décembre 2010 par LES 3 CHÊNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE KIOSQUE DE LA FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est LES 3 CHÊNES domicilié(e) ZA la Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES 3 CHÊNES domicilié(e) ZA la Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France.
La marque LE KIOSQUE DE LA FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES 3 CHÊNES - ZA la Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France
LES 3 CHÊNES - ZA la Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir magazines, journaux, catalogues ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Services de vente au détail de marchandises sur Internet à savoir : produits cosmétiques, d'hygiène, de parfumerie ; produits d'horlogerie, de joaillerie, de bijouterie ; produits pour l'alimentation humaine et animale, boissons alcooliques et non alcooliques ; produits pour l'ameublement, la décoration : meubles, miroirs ; produits pour le ménage ou la cuisine ; articles d'habillement, articles de chapellerie, chaussures ; articles de sport, articles de loisirs : articles de gymnastique et de sport, jeux et jouets, ces services permettant aux consommateurs de voir les marchandises, de les choisir et de les acheter en ligne. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; services de promotion (démonstration) de tous produits ; services de promotion des ventes sur tous supports, y compris sur des objets promotionnels ou sur Internet ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau.
Télécommunications ; services de fourniture de connexions à un réseau informatique permettant de voir, de choisir et d'acheter sur un site Internet toutes les marchandises proposées à savoir : produits audiovisuels, produits de transmission, de traitement, de reproduction, de diffusion du son et/ou des images, produits de l'informatique, de la bureautique, de la téléphonie ; produits cosmétiques, d'hygiène, de parfumerie ; produits pour le bureau, produits de papeterie ; produits d'horlogerie, de joaillerie, de bijouterie ; produits pour l'alimentation humaine et animale, boissons alcooliques et non alcooliques ; produits pour l'ameublement, la décoration, produits pour le ménage ou pour la cuisine ; articles d'habillement, articles de chapellerie, chaussures ; articles de sport, articles de loisir, jeux et jouets.
Formation, éducation ; divertissement, édition et publication de journaux, de périodiques, de prospectus, de magazines, de revues, d'affiches, de livres ; organisation de séminaires d'information ; organisation de concours sportifs, à but de divertissement, de compétitions sportives, à but de divertissement, de spectacles ; services de formation (éducation) ; production de spectacles, d'émissions, de films destinés à une exploitation télévisuelle, radiophonique.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE KIOSQUE DE LA FORME"